Lundi 29 mars
Début de l’examen du projet de loi « climat et résilience » en séance publique à 16 heures. Après avoir été examiné pendant deux semaines non-stop par la commission spéciale, ce projet de loi arrive désormais à l’hémicycle. L’examen en séance marque une étape importante pour ce texte inédit qui est issu des travaux de la Convention citoyenne pour le climat. Son arrivée à l’Assemblée nationale constitue donc une rencontre importante entre démocratie participative et démocratie représentative.
Avant d’entamer l’examen article par article avec l’ensemble des amendements (plus de 7 000 !), la discussion générale du texte donne la possibilité à chaque groupe politique de s’exprimer sur le projet de loi. Pour le groupe MoDem, c’est ma collègue Aude Luquet qui présente notre position.
Il est important de rappeler que ce texte s’insère dans un ensemble de mesures qui ont été prises depuis le début du mandat et qui sont en train d’être examinées. Si toutes les propositions formulées par la Convention citoyenne pour le climat ne se retrouvent pas dans ce projet de loi, cela ne veut pas dire qu’elles ont été écartées. En effet, plusieurs idées ont débouché sur d’autres textes législatifs, tels que le projet de loi constitutionnelle qui vise à intégrer à l’article 1er de la Constitution la garantie de la préservation de l’environnement et la lutte contre le dérèglement climatique. En outre, plusieurs propositions de la Convention citoyenne relèvent du domaine européen ou international : à ce titre, le « Pacte vert pour l’Europe » prévoit des investissements de 1 000 milliards d’euros afin d’atteindre l’objectif de neutralité climatique à l’horizon de 2050 dans l’Union européenne.
La priorité du groupe MoDem est d’atteindre l’objectif que s’est donné ce projet de loi : la réduction d’au moins 40 % de nos réductions de gaz à effet de serre d’ici 2030 dans un esprit de justice sociale. Il s’agit donc de concilier l’urgence climatique et les impératifs sociaux. Il est urgent d’agir pour que nous puissions atteindre nos objectifs climatiques à l’horizon de 2030, mais il faut aussi que cette transition écologique soit une chance pour tous en termes d’emploi, d’innovation et de croissance. C’est pour cela que le groupe MoDem promeut la voie d’une écologie pragmatique qui a pour ambition de proposer des solutions concrètes aux citoyens, aux territoires et aux entreprises.
A titre personnel, je me mobilise sur plusieurs sujets qui vont dans ce sens. Premièrement, je considère qu’il est indispensable que ce projet de loi s’inscrive dans un esprit de cohérence. Par conséquent, il ne doit pas contenir des mesures qui auraient pour effet d’augmenter nos émissions de CO2. Or, l’article 9 qui propose la mise en place de l’expérimentation du « Oui Pub » pourrait précisément conduire à une augmentation de nos émissions.
En effet, il restreint la distribution des imprimés publicitaires non adressées aux seules boîtes-aux-lettres dotées d’un autocollant « Oui Pub ». Au-delà de ses effets négatifs sur l’emploi dans les secteurs de la distribution, de l’imprimerie et du recyclage qu’il génère, il aboutira à une augmentation de nos émissions. Si nous limitons la distribution de la publicité papier, nous favorisons des supports publicitaires plus polluants comme la publicité numérique. Au lieu de pénaliser la filière du papier qui entamé une stratégie écologique ambitieuse, nous devrions la soutenir dans sa transition. Le taux de recyclage des imprimés publicitaires issus des déchets ménagers s’élève à 70 % (soit 13 points de plus par rapport au taux de recyclage global des papiers ménagers). Cette tendance vers le recyclage a vocation à s’intensifier, étant donné les mesures prévues par la loi anti-gaspillage et économie circulaire votée en février 2020 : dès 2023, tous les imprimés publicitaires doivent être imprimés sur du papier recyclé ou issu des forêts gérées durablement et seules les encres végétales seront autorisées pour ce type de publication.
En revanche, il serait plus pertinent de réfléchir à des moyens qui pourraient nous permettre de réduire les émissions de gaz à effet de serre du numérique : celles-ci pourraient représenter 7 % de l’empreinte carbone de la France d’ici 2040 si nous restons inactifs face à cette évolution. Si nous voulons que la transition écologique et la transformation écologique aillent de pair, nous devons rester vigilants sur la question de l’empreinte carbone du numérique.
Un deuxième sujet concerne la notion de commerce équitable. L’article 66 du projet de loi prévoit le renforcement des critères environnementaux applicables à la définition de cette notion. Or, elle renvoie avant tout à des critères socio-économiques relatifs aux conditions de vie et de travail des producteurs dans les pays tiers. Je plaide donc pour un renforcement du poids des critères environnementaux. Ce renforcement doit également être visible pour les consommateurs. En raison de cela, je me mobilise pour une réécriture de la notion de commerce équitable qui devrait inclure de manière claire et visible le volet environnemental : il serait donc plus pertinent de parler de « commerce équitable et durable ». Cela aiderait le consommateur à faire des choix éclairés et responsables en faveur du progrès socio-économique des producteurs et de la protection de l’environnement. La fabrique de la loi, c’est souvent une affaire de sémantique… Trouver le juste mot !
Mardi 30 mars
Mardi matin, j’assiste à une visioconférence avec le ministre de l’Agriculture, Julien Denormandie, qui présente aux parlementaires les enjeux de la réforme de la Politique agricole commune. Il s’agit de l’une des politiques les plus importantes de l’Union européenne qui nous permet de garantir une certaine autonomie alimentaire en Europe. Ce besoin d’autonomie a été révélé pendant la première vague de l’épidémie de Covid-19. Il est donc nécessaire que l’Union européenne continue de s’engager en faveur de l’agriculture dans nos territoires. Le changement climatique constitue évidemment un défi d’ampleur que nous devons prendre en compte – à la fois pour protéger l’agriculture de ses effets et pour réduire les émissions de gaz à effets de serre dans le secteur agricole.
Ensuite, le groupe MoDem se retrouve par visioconférence pour sa réunion hebdomadaire. Nous recevons Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques. Nos échanges portent sur le baromètre des résultats de l’action publique. Mis en ligne en janvier 2021, ce dispositif permet aux Français de connaître l’état de l’avancement et les résultats concrets dans les territoires des 25 premières politiques prioritaires menées par le Gouvernement.
Lien vers le baromètre : https://www.gouvernement.fr/les-actions-du-gouvernement où vous y découvrirez l’impact sur notre département.
A 13 heures, le groupe MoDem organise un point presse consacré au projet de loi climat et résilience. Ce texte est une véritable priorité pour le groupe et nous souhaitons faire valoir nos positions en faveur du climat lors du débat en séance publique. La vision de l’écologie que nous défendons est celle d’une écologie constructive qui accompagne les citoyens et les entreprises. C’est en raison de cela aussi que nous insistons pour qu’elle soit inséré dans un cadre à la fois international/européen et décentralisé. Cela signifie qu’elle doit être en conformité avec nos engagements internationaux, qu’elle doit créer des synergies avec les actions menées au niveau de l’UE et qu’elle doit se traduire par des résultats concrets adaptés à la situation dans chaque territoire.
Dans l’après-midi, j’assiste, à l’hémicycle, à la session des questions aux Gouvernement. Ensuite, je me connecte à l’audition de Clément Beaune, secrétaire d’Etat chargé des Affaires européennes, organisée par la commission des Affaires européennes. Par visioconférence, j’interroge le secrétaire d’Etat sur un sujet qui fait ces temps-ci l’objet de négociations animées entre les Etats membres et les institutions de l’Union européenne.
Il s’agit de la Réserve d’ajustement au Brexit qui a été présentée par la Commission européenne le 25 décembre dernier. Signe d’une indispensable solidarité européenne face au Brexit, cette Réserve est dotée d’un budget de 5 milliards d’euros. 80 % de son budget, soit 4 milliards d’euros, seront mobilisés cette année afin d’atténuer les effets économiques du Brexit dans les Etats les plus touchés par le retrait britannique de l’Union. Le somme restante (un milliard d’euros) sera versée en 2024.
Malheureusement, cet outil n’est pas à la hauteur de l’objectif de solidarité affiché. La France qui représente la porte d’entrée au Marché unique européen pour les Britanniques (70 % du commerce euro-britannique passent par l’Hexagone) ne se retrouve qu’en quatrième position des pays bénéficiaires. Contrairement aux trois premiers bénéficiaires que sont l’Irlande, les Pays-Bas et l’Allemagne qui devraient se partager plus de 50 % de la première tranche d’aide ( 4 milliards), la France toucherait moins de 400 millions, soit moins de 10 % des aides.
J’interroge le secrétaire d’Etat sur cette situation qui est difficile à comprendre. Comme cela a été indiqué par la commission des Affaires européennes du Sénat et le Comité européen des régions, il est indispensable de revoir la clef de répartition des aides. Celle-ci doit prendre en compte les défis concrets dans les régions et les secteurs les plus touchés. Au vu de ses liens géographiques, économiques et historiques très étroits avec le Royaume-Uni, la région des Hauts-de-France est particulièrement touchée par le Brexit. Cela concerne les pêcheurs qui doivent réduire leurs activités dans les eaux britanniques, le transport routier qui ne bénéficie plus de la libre circulation et l’ensemble du commerce des biens et services qui avait tissé des liens économiques très étroits avec nos voisins britanniques.
Je demande donc au Secrétaire d’Etat ce qu’il compte faire afin de peser dans les négociations européennes pour modifier la clef de répartition.
En début de soirée, j’assiste à une audioconférence avec le cabinet du Premier ministre au sujet du projet EDF nommé Hercule, avant de retourner en séance jusque minuit
Mercredi 31 mars
Mercredi matin, Voies navigables de France, opérateur public chargé de la gestion du réseau de 80 % des voies navigables dans notre pays, ( et dont le siège est à Béthune !) organise un webinaire sur le verdissement de la logistique fluviale. Cette rencontre visuelle est l’occasion de faire le point sur l’évolution de la réglementation tant au niveau national qu’européen. Il est important que les pays européens se mettent d’accord sur des labels communs relatifs au verdissement du transport fluvial. Ce secteur a besoin de règles communes entre les pays pour assurer son bon fonctionnement. Sur un plan plus technique, deux méthodes de verdissement sont présentées : la voie « classique » qui s’appuie sur des solutions déjà existantes comme les biocarburants, et la voie « innovante » qui s’appuie sur le développement de moteurs électriques et l’hydrogène. Ces échanges s’insèrent parfaitement dans l’actualité législative française (projet de loi climat et résilience) et européenne (Pacte vert).
Je me connecte ensuite à la réunion conjointe des commissions des Affaires économiques, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, des Finances et des Affaires sociales. La réunion porte sur la présentation des travaux menés par la mission d’information sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises. Lancée dans le contexte de la première vague de l’épidémie de Covid-19, cette mission d’information a produit un rapport sur un sujet d’une importance toute particulière.
En effet, les aides publiques aux entreprises, que ce soit sous la forme de subventions, de prêts garantis par l’Etat ou d’exonérations fiscales, permettent à notre économie de faire face à la crise actuelle et de préserver l’emploi et le savoir-faire dans nos entreprises. Si la question de la préservation de l’emploi en temps de crise est primordiale, nous devons également nous intéresser aux objectifs d’intérêt général sur le long terme, tels que l’innovation et la transition écologique. En ce sens, le rapport d’information propose de réfléchir à des solutions pour que les conditionnalités des aides publiques aux entreprises puissent favoriser ces transformations et en faire des leviers de croissance et d’emploi.
J’interviens pour souligner la nécessité d’insérer cette réflexion dans un cadre européen, car c’est notamment le droit de l’Union européenne qui définit les conditionnalités applicables aux aides publiques. Ces conditionnalités stipulent notamment le principe suivant : les effets anticoncurrentiels des aides ne doivent pas l’emporter sur la poursuite des objectifs d’intérêt général. Il serait donc utile de réfléchir à un renforcement des volets liés à l’environnement et à l’innovation dans la définition des objectifs d’intérêt général au niveau européen.
Cela faciliterait l’octroi des aides publiques qui seraient en faveur de l’emploi, de l’innovation, de l’environnement et de la croissance. Il est donc nécessaire que la dimension européenne soit davantage prise en compte dans nos travaux à l’Assemblée afin de renforcer l’efficacité des politiques que nous définissons.
Ensuite, j’assiste à la webconférence de lancement de l’année internationale des… fruits et légumes. Cette initiative est portée par l’Organisation des Nations-Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) et relayée en France par l’INTERFEL (Interprofession de la filière des fruits et légumes frais). Je soutiens cette initiative car elle nous incite, en tant que consommateurs, à faire des choix plus responsables. Manger des fruits et légumes frais, c’est bon pour la santé et c’est un acte de consommation qui peut favoriser la production locale et les circuits courts. Si nous achetons nos produits chez des producteurs locaux, nous contribuons à la baisse des émissions de gaz à effet de serre, nous favorisons l’emploi local et nous consommons des produits de saison et surtout de qualité.
En début d’après-midi, la commission « Patrimoine » de l’ANETT (Association nationale des élus des territoires touristiques) se réunit par visioconférence. Nous abordons les difficultés économiques auxquelles fait face le secteur du tourisme en France. L’an dernier, le tourisme interne a aidé ce secteur à pouvoir maintenir un certain niveau d’activité, malgré la baisse du nombre de touristes étrangers en raison du contexte sanitaire. Le patrimoine culturel unique de la France peut jouer un rôle-clé dans la relance du secteur. Le tourisme culturel attire déjà un grand nombre de touristes étrangers et mérite donc d’être davantage développé dans le cadre d’une stratégie d’attractivité touristique de la France. En tant que parlementaire, je m’intéresse particulièrement à ce secteur qui représentait presque 9 % de notre produit intérieur brut en 2019. La France est la première destination touristique au monde, mais nous n’exploitons pas encore tout le potentiel de ce secteur. C’est une activité non délocalisable qui assure un grand nombre d’emplois en France.
Retrouvez mon rapport sur le tourisme présenté en juillet 2019 à la commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-eco/l15b2190_rapport-information
L’examen du projet de loi ‘climat et résilience » se poursuit à l’hémicycle. En fin d’après-midi, je rejoins la commission des Affaires européennes pour participer à la table ronde consacrée à la neutralité climatique. Cette table ronde regroupe des experts de renom, comme la présidente du Haut Conseil pour le Climat, la canadienne Corinne Le Quéré. En tant qu’oratrice du MoDem, je souligne l’attachement de mon groupe à la dimension européenne de nos efforts en faveur du climat. La France ne peut pas résoudre le problème du changement climatique toute seule, mais au sein du groupe MoDem, nous sommes convaincus qu’elle pourra être un fer de lance sur ces sujets en adoptant des mesures volontaristes.
La neutralité climatique, c’est un réel vecteur de croissance et modernisation économique en puissance si nous l’accompagnons d’investissements conséquents dans le secteur du numérique. L’Union européenne a reconnu ce potentiel. Le plan de relance « Next Generation EU », dotée d’une somme historique de 750 milliards d’euros destinés à alimenter les plans nationaux, prévoit qu’au moins 37 % de ce budget soient consacrés à la transition écologique. Dans le même temps, il fixe un seuil minimum de 20 % pour les investissements dans la transformation numérique.
Si ces deux stratégies d’innovation vont de pair, un rapport d’information présenté par la commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable du Sénat met en garde contre le niveau d’émissions de gaz à effet de serre que pourra atteindre le secteur du numérique. Sa part dans l’empreinte carbone de la France s’élève à environ 2 % en 2019, mais elle pourra passer à 7 % dans 20 ans. Il est important que nous prenions en compte cet « angle mort des politiques environnementales et climatiques ».
Jeudi 1er avril
L’ambiance n’est ni aux poissons, ni à la blague ; après une brève visioconférence avec la Confédération Générale des planteurs de Betteraves (CGB), je rejoins l’hémicycle pour suivre la déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre. Nous approuvons la déclaration à 348 voix contre 9 votes négatifs. Les oppositions ayant voulu s’abstenir. A l’issue de ce vote, le Premier ministre, Jean Castex, salue la cohésion exprimée par ce vote et souligne le besoin de cette cohésion dans cette période difficile que traverse le pays.
L’après-midi et le soir sont bien sûr consacrés à l’examen du projet de loi climat et résilience en séance.
Vendredi 2 avril
Ce matin, j’ai défendu un amendement visant à supprimer l’article 9 du projet de loi. J’en ai indiqué les raisons plus haut. Cette initiative n’est malheureusement pas retenue, mais la mobilisation de plusieurs députés issus de différents groupes politiques démontre la prise de conscience transpartisane sur ce sujet. Ainsi, nous sommes plusieurs à mettre en garde contre le risque d’un recours plus important à la publicité numérique – alors qu’elle est plus polluante.
Avec le groupe MoDem, nous avons néanmoins réussi, à la fois pendant l’examen du texte et en commission et en séance, à rendre cet article plus compatible avec nos objectifs écologiques. Ainsi, la ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, prend l’engagement de restreindre l’expérimentation prévue par l’article 9 à 10 % maximum de la population française et également de l’insérer dans un cadre d’évaluation plus large qui ne se limite pas à la seule question des déchets papiers, mais qui devrait tenir compte aussi des émissions de CO2 liées à la publicité numérique. Je garde l’espoir que cette expérimentation pourra être l’occasion de déterminer les supports publicitaires les mieux adaptés à l’impératif climatique et à nos besoins en termes d’emploi.
Retour en circonscription par le train du midi, pour aller visiter les centres de vaccination de Lestrem et Laventie, et saluer l’ensemble des acteurs bénévoles et professionnels permettant l’injection des doses à la population.
L’équipe de la Communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) Artois Lys, avec à la baguette, Jennifer Ramos et les docteurs Foulon, Chudy et Hulin qui ont su établir une organisation fluide, et on sent dans les deux centres une ambiance bienveillante distillée par les équipes motivées en place.
La journée se termine avec une visioconférence avec l’association des communes minières avec son Président Jean-Pierre Kucheida et la déléguée générale Mme Deudon, afin d’évoquer la nécessaire réforme du code minier et les articles 20 et 21 du PJL « Résilience Climat », pour laquelle je ne manquerai pas d’intervenir en séance la semaine prochaine.
Samedi 3 avril
Visite au centre de vaccination de l’hôpital ; il y a un fil de volontaires ; remarquables sont l’organisation et la mobilisation ; cela fait plaisir à voir.
